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Dernière mise à jour : Août 2024

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1. L'EXACTITUDE DU CONTENU

Nous nous efforçons de veiller à ce que le contenu du Site web soit exact et à jour, mais nous n'offrons aucune garantie (expresse, implicite ou autre) quant à la fiabilité, l'exactitude ou l'exhaustivité des informations figurant sur le Site web.

Nous pouvons retirer du matériel du Site web à notre seule discrétion et sans préavis.

Toute information proposée concernant le contenu nutritionnel ou les avantages pour la santé de l'un des produits Arla Foods ou concernant d'autres questions médicales est de nature générale. Ces informations ne remplacent pas un avis médical et ne devraient pas être utilisées à cette fin. Vous devez poser des questions spécifiques à votre médecin. Si vous décidez de vous appuyer sur ces informations, vous le faites entièrement à vos risques et périls et (sous réserve des lois applicables) Arla Foods ne peut être tenue responsable du résultat.

2. COMPORTEMENT DE L'UTILISATEUR

Vous ne pouvez utiliser le Site web que conformément aux présentes Conditions d’utilisation. En particulier, et sans limitation, vous ne pouvez pas utiliser ce Site web :

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  • de publier, transmettre ou partager de toute autre manière un contenu nuisible, offensant, obscène, abusif, portant atteinte à la vie privée, diffamatoire, haineux ou autrement discriminatoire, faux et trompeur, incitant à un acte illégal ou enfreignant de toute autre manière vos obligations envers toute personne ou contraires aux lois et réglementations en vigueur ;
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  • d'usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ou de déclarer faussement ou de présenter de manière erronée votre affiliation avec une personne ou une entité ;
  • de publier, d'utiliser ou de transmettre un contenu contenant des virus logiciels ou tout autre code informatique, fichier ou programme conçu pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel ou matériel informatique ou équipement de télécommunication, ou pour interférer ou perturber le site, les serveurs ou les réseaux connectés au Site web, ou pour enfreindre toute exigence, procédure, politique ou réglementation ou les réseaux connectés au Site web ; ou
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Sans limiter la généralité des présentes Conditions d’utilisation et des autres sanctions qui y sont prévues, si vous ne respectez pas le contenu de la présente section 2 lors de votre utilisation du Site web, vous pouvez être banni définitivement du Site web, à notre seule discrétion. Nous avons le droit d'enquêter sur les violations des règles qui précèdent et d'engager des poursuites dans toute la mesure permise par la loi.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Vous reconnaissez et acceptez que tous les droits d'auteur, marques et autres droits de propriété intellectuelle dans le contenu du Site web, les logiciels et tous les codes HTML et autres codes contenus dans ce Site web restent à tout moment la propriété d'Arla Foods et/ou de ses concédants de licence et sont protégés par les droits d'auteur et d'autres lois ainsi que par les dispositions des traités internationaux.

Les utilisateurs ne peuvent pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, redistribuer, reproduire, publier, concéder sous licence, exploiter commercialement, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre tout matériel qui peut être affiché sur le Site web de temps à autre sans avoir obtenu au préalable l'autorisation écrite d'Arla Foods.

Le Site web et son contenu sont protégés par des droits d'auteur et ces droits d'auteur sont la propriété d'Arla Foods, sauf indication contraire. Sans limiter la portée de ce qui précède, il est expressément interdit de copier le matériel susmentionné sur tout autre serveur ou emplacement à des fins de publication, de reproduction ou de distribution.

Toutes les marques commerciales apparaissant sur le Site web sont soit la propriété d'Arla Foods, soit Arla Foods a obtenu l'autorisation du propriétaire de la marque afin d’utiliser la marque sur le Site web.

Si vous souhaitez obtenir l'autorisation d'utiliser l'une des marques ou l'un des autres éléments susceptibles d'être affichés sur le Site web de temps à autre, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : arlapro_canada@arlafoods.com.

4. BANQUE D’IMAGES

Certaines images et certains documents sont mis à disposition pour un usage limité par l'intermédiaire de la banque d'images.

Si vous souhaitez utiliser l'une des images ou l'un des éléments figurant dans la banque d'images, vous devez d'abord vous enregistrer auprès d'Arla Foods. Un formulaire d'enregistrement et les conditions de licence figurent dans la banque d'images.

5. INTERDICTION DE L'UTILISATION COMMERCIALE DU CONTENU DU SITE WEB

Vous n'êtes autorisé à utiliser le matériel, affiché sur le Site web de temps à autre, que s'il est expressément autorisé par Arla Foods ou ses concédants de licence.

Ce Site web est destiné à fournir des informations sur les produits d'Arla Foods et il est conçu pour un usage uniquement personnel et non commercial.

Les utilisateurs ne peuvent pas utiliser ce Site web, ou tout matériel apparaissant sur le Site web de temps à autre, à des fins commerciales, y compris (mais sans s'y limiter) pour de la publicité ou pour promouvoir ou générer une activité sur un autre Site web.

6. LIENS EXTERNES

Nous pouvons de temps à autre inclure des liens sur ce Site web vers d'autres sites ou ressources exploités par des parties autres qu'Arla Foods. Ces liens sont fournis pour la commodité des utilisateurs et Arla Foods n'est pas responsable de la disponibilité de ces sites ou ressources externes. En outre, Arla Foods n'approuve pas et n'accepte pas la responsabilité du contenu de ces sites ou ressources externes et n'a aucune responsabilité ni aucun contrôle sur la politique de confidentialité (le cas échéant) des opérateurs des sites web externes.

Il vous est vivement conseillé de vérifier les conditions d’utilisation et les politiques de confidentialité de ces sites externes avant d'y accéder ou de les utiliser.

Si vous souhaitez créer un lien hypertexte vers le présent Site web ou vers tout autre site exploité ou maintenu par Arla Foods, veuillez nous contacter à l'adresse arla@arlafoods.com. Arla Foods est généralement favorable à l'établissement de liens vers ses sites web. Toutefois, en créant un lien de cette manière, vous acceptez qu'Arla Foods puisse exiger la suppression du lien si, de l'avis exclusif d'Arla Foods, tout aspect du site lié, son contenu ou toute autre question relative au lien est répréhensible pour Arla Foods.

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Arla Foods prend toutes les mesures raisonnables pour s'assurer que le Site web fonctionne correctement à tout moment, mais Arla Foods ne garantit pas que ce Site web sera ininterrompu, opportun, sûr ou sans erreur, que les défauts seront corrigés, ou que ce Site web ou le serveur qui le rend disponible sont exempts de virus, de bogues logiciels ou d'autres défauts.

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8. DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions d’utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois de la province de l'Ontario et aux lois fédérales du Canada qui y sont applicables, sans donner effet à aucun choix ou conflit de dispositions, de principes ou de règles juridiques (qu'il s'agisse des lois de la province de l'Ontario ou de toute autre juridiction) et nonobstant votre domicile, votre résidence ou votre emplacement physique.

9. CONTACT

Veuillez nous contacter à l'adresse arlapro_canada@arlafoods.com si vous avez des questions concernant les présentes Conditions d’utilisation ou vos obligations et droits en vertu de celles-ci.